#lemoisGeneatech – Une source peu connue

Février 2021 est le mois GeneaTech pendant lequel on met la généalogie à l’honneur ! L’association nous propose un thème par semaine, le premier étant « Présentez une source peu ou pas connue. »

Je vais donc revenir sur un de mes premiers articles de blog, « Joseph MERDA (1748-1811), douanier entre deux siècles » , mais en adoptant cette fois-ci un angle un peu différent.

Les dossiers du personnel des douanes aux Archives Nationales

Certaines professions nous ouvrent des pistes de recherches un peu particulières : on peut penser par exemple aux cheminots, aux militaires, mais également aux douaniers. Et c’est à ces derniers que je vais m’intéresser ici. Les douaniers sont une profession mobile par excellence : ils étaient fréquemment mutés, et ce afin de garantir qu’ils ne s’acoquinent pas avec la population locale. Il est donc très facile de passer à côté d’informations intéressantes. Il est ainsi particulièrement utile de retrouver leur dossier de carrière pour pouvoir les suivre au gré de leurs mutations. Et en l’occurrence il est dans certains cas possible de retrouver leurs dossiers de retraite.

C’est une source que j’ai découvert par hasard grâce à la base Métiers du site Généalogie Aisne. Ils ont une catégorie réservée aux « Fermiers du Roy » qui sont les ancêtres de nos douaniers. L’ancêtre de mon conjoint, Joseph MERDA y a une fiche, et un commentaire a en particulier attiré mon attention : « Les dossiers de pension de retraite des douaniers de l’An III à 1814 – ouvrage de Gilles MESNIL: Lieutenant des Douanes à Cologne – dossier de pension F 12 2020.« 

Cette mention fait référence à un instrument de recherches concernant une série disponible aux Archives Nationales intitulée « Le personnel du ministère du Commerce et de l’Industrie. » Cette série s’intéresse au personnel de l’administration centrale, du Conservatoire national des arts et métiers, des écoles d’arts et métiers de province, des poids et mesures, des douanes, du Commerce extérieur et aux distinctions honorifiques.

Voici le descriptif des fonds concernant le personnel des douanes :

« L’administration des douanes n’a été rattachée au ministère des Manufactures et du Commerce que pendant une brève période, entre 1812 et 1814. Pour le reste du XIXe siècle et le XXe siècle, les Douanes dépendent du ministère des Finances (Centre des Archives économiques et financières (CAEF), 471 avenue de l’Europe, 77176 SAVIGNY-LE-TEMPLE, archives@finances.gouv.fr), qui gère les dossiers de ces agents ; une importante partie en a vraisemblablement été détruite, particulièrement dans les incendies des bâtiments du ministère, à Paris, en 1871.
Les quelques dossiers de pension de douaniers conservés aux Archives nationales – site de Pierrefitte-sur-Seine ne concernent que des fonctionnaires retraités entre l’an VI et 1813 et sont regroupés sous les cotes F/12/2012 – F/12/2025. Ils sont répertoriés dans Gilles Mesnil, Douaniers mis à la retraite sous l’Empire, Paris, 1989, in-4°, 243 p. (Pierrefitte, Salle des inventaires, F/12/103). Ce répertoire est composé de deux parties, qui ne correspondent pas au classement matériel des documents : 1° dossiers des douaniers mis à la retraite ; 2° dossiers des douaniers décédés en service. On y trouve, outre les nom et prénoms des individus, divers renseignements sur leur état civil et leur carrière. Le répertoire est complété par la publication de deux états nominatifs de 1809 et 1811 contenus dans l’article F/12/1892, et un index des noms géographiques et de personnes.
Le Centre de documentation historique du musée des Douanes de Bordeaux (1, place de la Douane, CS 31472, 33064 BORDEAUX CEDEX, documentation@musee-douanes.fr) conserve par ailleurs des registres de personnel (sommiers) concernant les directions de Bastia, Bayonne, Bordeaux, Chambéry, Charleville, Dunkerque, Nantes, Valenciennes et Oran. Certains registres remontent aux années 1780 (Chambéry et Nantes).« 

Il se trouve que Joseph MERDA rentre pile dans cette fenêtre de tir des quelques dossiers conservés aux Archives Nationales !

Le dossier de Joseph MERDA

Et je me suis donc procuré la cote F/12/2020 concernant Joseph MERDA en faisant appel au Fil d’Ariane. J’ai été agréablement surprise en le recevant car il est assez volumineux : 31 images !

Dossier de pension de Joseph MERDA – Archives Nationales F/12/2020

Voici de quoi est constitué ce dossier :

• Un rapport chapeau de 2 pages rédigé par le régisseur des douanes concernant la demande de pension, reprenant les principaux éléments du dossier
  • les raisons de la demande de pension : « parce qu’il ne peut continuer ses fonctions, ayant beaucoup de dificultés à respirer, et la vue presqu’eteinte par suite d’une blessure reçue dans l’exercice de son emploi »
  • un résumé de ses états de service : 27 ans 5 mois 22 jours de services effectifs
  • ses appointements des 3 dernières années (2193F 33c soit 731F 11c en moyenne par an)
  • la détermination de sa pension de retraite (365F 55c)
• Un dossier de 4 pages reprenant ses états de service (promotions et affectations) :
  • d’abord préposé, Joseph est passé sous-brigadier, brigadier puis lieutenant
  • il a travaillé aux postes de Saint-Simon (02) de 1774 à 1778, Vadencourt (02) de 1778 à 1782, Saint-Quentin (02) de 1782 à 1791, Rumegies (59) de 1791 à 1798, Gransdorf (alors département des Forêts) de 1798 à 1799, Niederlörick (département de la Roër) de 1799 à 1800 puis Cologne de 1800 à 1801.
• Un certificat de santé rédigé par le chirurgien de la ville de Neuss, certifiant sa blessure en service et ses infirmités
• Un certificat de non émigration rédigé par le maire de Cologne, contenant une description physique de Joseph MERDA et attestant qu’il a résidé sans interruption à Cologne depuis l’établissement des douanes nationales
• Un extrait d’acte de naissance
• Le procès verbal de l’opération qui a valu sa blessure à Joseph MERDA, détaillant par le détail les journées des 7 et 8 frimaire an VIII et l’altercation qui a mal tourné avec des contrebandiers (transcription intégrale disponible dans mon article précédent)

En résumé, ce dossier est une véritable mine d’or. Donc si vous avez des douaniers parmi vos ancêtres, je ne peux que vous encourager à faire des recherches complémentaires sur eux !